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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE
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PRO-MOTOCULTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO-MOTOCULTURE
A DOMICILE MOTOCULTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4138946
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
PRO-MOTOCULTURE de A DOMICILE MOTOCULTURE

Présentation de la marque PRO-MOTOCULTURE

Déposée le 3 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRO-MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE domicilié(e) ZI LA GRANDE MARINE, 255 RUE ANDRE AMPERE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 528 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A DOMICILE MOTOCULTURE, M. RACOUCHOT BRUNO domicilié(e) ZI LA GRANDE MARINE, 255 RUE ANDRE AMPERE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque PRO-MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-MOTOCULTURE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

A DOMICILE MOTOCULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse , PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS


A DOMICILE MOTOCULTURE, SARL - ZI LA GRANDE MARINE, 255 RUE ANDRE AMPERE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 451528731


A DOMICILE MOTOCULTURE, M. RACOUCHOT BRUNO - ZI LA GRANDE MARINE, 255 RUE ANDRE AMPERE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Moteurs pour véhicules terrestres.